Conseil Municipal du 13 décembre 2016




DELIBERATIONS

Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-854Attribution de la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma les Cosmos 1 et 2 - Délibération - Annexe15/12/2016
Ville-2016-855Cinéma Etoile Cosmos - Modification des tarifs 2017 - Délibération15/12/2016

Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-860Avis du conseil municipal pour l'ouverture dominicale des commerces - Délibération15/12/2016

Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-865Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe15/12/2016
Ville-2016-866Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe15/12/2016

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-845Désignation d'élus auprès de diverses commissions municipales et organismes - Délibération15/12/2016

Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-859Convention pour les jardins familiaux - Délibération15/12/2016

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-848Avance sur les subventions versées aux Associations et Organismes - Délibération15/12/2016
Ville-2016-849Admissions en non-valeurs et en créances éteintes de produits communaux - Délibération - Annexe - Annexe15/12/2016
Ville-2016-867Autorisation d'engager,de liquider et de mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2017 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) - Délibération15/12/2016

Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-846Présentation du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) pour l'année 2015 - Délibération15/12/2016

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-851Cession à Marne et Chantereine Habitat après désaffectation et déclassement de l'immeuble situé rue Sainte Bathilde, dit des Tournelles - Délibération - Annexe15/12/2016
Ville-2016-852Délibération modificative relative à la cession d'équipements de cuisine au centre de vacances d'Hossegor - Délibération15/12/2016
Ville-2016-853Vente aux enchères du matériel du centre de vacances d'Hossegor - Délibération - Annexe15/12/2016

Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-861Création d'un poste d'attaché territorial, chargé(e) de communication territoriale - Délibération15/12/2016
Ville-2016-862Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe15/12/2016
Ville-2016-863Complémentaire santé en faveur du personnel de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale - Délibération15/12/2016
Ville-2016-864Nouveaux tarifs pour les agents municipaux au self municipal - Délibération15/12/2016

Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-856Avenant n°5 à la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale - Délibération - Annexe - Annexe15/12/2016

Sécurité publique, prévention civique des circulations


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-850Création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) de la Ville de Chelles - Délibération15/12/2016

Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-858Participation financière pour les travaux de rénovation et de modernisation de la Halle Tennistique Maurice Machoël - Délibération - Annexe15/12/2016

Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-857Subventions de la Ville de Chelles à des coopératives d'écoles élémentaires pour des projets de classes transplantées - Délibération15/12/2016